L'ATL s'appuie sur la démarche d'évaluation depuis 2013 et repose sur un Comité de Pilotage de 6 personnes. Appelé en interne le COPIL, celui-ci est renouvelé par tiers tous les deux ans. Depuis 2019 la démarche intègre un versant RGPD.

Les membres du comité de pilotage de la Démarche Qualité initient et démultiplient la Démarche Qualité au quotidien ; ils se réunissent à minima une fois par mois pour suivre l’avancement de la Démarche Qualité.

Les réunions du comité de pilotage sont articulées à minima sur les thématiques suivantes :

• La gestion documentaire, le suivi des révisions des documents qualité
• Le suivi et l’avancement du plan qualité
• Veille et déploiement des recommandations de bonnes pratiques
• Le maintien et le suivi de la politique d’évaluation
  • bilan d’avancement du projet de service
  • programmation et le suivi des résultats des audits internes
  • Les résultats obtenus sur les indicateurs qualité
  • L’animation et la gestion de l’évaluation interne et des autres modes d’évaluation (enquête de satisfaction, groupes d’expression…)
• L’analyse et la gestion des fiches d’incident
• Le lancement et suivi des groupes de travail thématique

Les réunions font l’objet d’un compte rendu.